17 novembre 2020
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2021
Contrat d'engagement « manifestation officielle » AMF/ Téléthon
Désignation des membres titulaires et suppléants de la commission communale des impôts directs
Etablissement d'une servitude de passage et d'une servitude souterraine de réseaux sur la parcelle CE 428
Etablissement d'une servitude de passage et d'une servitude souterraine de réseaux sur la parcelle CE 428
Contrat type de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
Désignation d'un référent fibre auprès de Haute-Garonne Numérique
Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement de la population 2021
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