21 décembre 2023
15
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Règlement dattribution et de versement des subventions aux associations
Budget principal — Autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Subvention d'investissement de la commune de Lapeyrouse-Fossat pour l'acquisition des terrains nécessaires à la construction du futur collège
Décision modificative n°2 du budget principal
Inscription au CRTE 2024
Budget assainissement — Autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
Convention d'achat de fourniture de gaz avec l'UGAP
Construction d'un centre technique municipal - Approbation du projet et lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre
Opération de construction de 17 logements - Désignation du groupe Les chalets pour tiers acquéreur
Modification du règlement intérieur du personnel
Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
Suppression de plusieurs emplois permanents
RIFSEEP
Dissolution du SITPRT
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