3 juillet 2025
9
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Opération d'aménagement — Désignation d'ALTEAL pour tiers acquéreur
Opération d'aménagement — Désignation de SA PATRIMOINE pour tiers acquéreur
Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T
Rapport du délégataire du service public d'assainissement collectif pour l'année 2024
Demande de subvention — Aide aux maires bâtisseurs
ALSH — Tarif du mini séjour à Tarascon-sur-Ariège du 22 au 25 juillet 2025
Création de postes
Suppression de postes
Modalités de participation des communes extérieures aux frais de scolarisation de l'année scolaire 2024-2025
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