10 avril 2025
19
délibérations
13
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Subventions évènementielles aux associations pour l'année 2025
Vote du budget primitif 2025 — Budget assainissement
Approbation du compte financier unique 2024 - Budget assainissement
Vote du budget primitif 2025 — Budget principal
Vote des taux TFPB, TFPNB et TH 2025
Affectation du résultat 2024 — Budget principal
Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2025
Subvention au CCAS pour l'année 2025
Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal
Fongibilité des crédits - 2025
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - Budget assainissement
Règlement du budget participatif jeunes
Affectation du résultat 2024 — Budget assainissement
Bilan des acquisitions et cessions 2024
Information sur les décisions prises en vertu de larticle L 2122-22 du CGCT
Cession amiable des parcelles cadastrées AI 158 et AI 159 situées rue du Fort
Création de postes
Dénomination de voies
Demande d'instauration de s'ervitudes au bénéfice de la commune de c'ertains fonds privés en vue de la création d'un réseau public d'assainissement
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