7 juillet 2022
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Modalités de participation des communes extérieures aux frais de scolarisation - Année scolaire 2021-2022
2ème édition du Salon du livre — Prise en charge des frais de déplacement, dhébergement et de restauration pour les auteurs présents
Acceptation d'une offre de concours de la société Kaufman&Broad
ENEDIS — Servitude à constituer sur les parcelles AD n° 158, AD n° 161 et AD n° 162
Renouvellement du bail entre la commune et TDF
Transfert de propriété des deux radars pédagogiques posés par le SDEHG
Recrutement dagents pour un accroissement temporaire d'activité
Modification de la d'urée hebdomadaire de travail de trois emplois
Autorisation de recours au service civique
D 2022 41
Rapport du délégataire du service public d'assainissement collectif pour l'année 2021
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
Election des représentants élus au Conseil dadministration du CCAS
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