Conseil municipal du 2018-11-08

Castelnau-Durban 8 novembre 2018 20 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - BP 2018 - Décision modificative n°3 - Communauté de communes du frontonnais - CLECT - Approbation - Modification horaire hebdomadaire - Agent à TNC - Soutien extension lycée de Fronton - Soutien CD 31 - Périmètre de compétence - Taxe d'aménagement majorée - Périmètre - Décisions du maire par délégation - PEdT - Convention - Intégration Réseau eaux pluviales - Fondada - Participation financière - CNI - BP 2018 - Admission en non-valeur - Création de 7 postes - Soutien "Rallumons l'étoile" - Contrat de ruralité 2019 - Intégration réseau eaux pluviales Lotissement Le petit Castel - Maîtrise d'oeuvre - Complexe sportif - Création d'un poste - Création d'un CDD - Adhésion contrat groupe pour le personnel - Cautionnement de prêt bancaire pour l'OGEC Ecole Saint-Martin

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

20180703

BP 2018 — Décision modificative n°3

20180704

BP 2018 — Admission en non-valeur

20180705

Participation financière - CNI

20180706

Taxe d'aménagement majorée - Périmètre

20180707

Cautionnement de prêt bancaire pour l'OGEC Ecole Saint-Martin

20180715

Adhésion contrat groupe pour le personnel

20180720

Contrat de ruralité 2019

👥 Ressources humaines 4 délibérations

20180711

Création d'un poste

20180712

Modification horaire hebdomadaire — Agent à TNC

20180713

Création de 7 postes

20180714

Création d'un CDD

📄 Autres decisions 2 délibérations

20180702

Communauté de communes du frontonnais - CLECT - Approbation

20180719

PEdT - Convention

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

20180709

Intégration Réseau eaux pluviales - Fondada

20180710

Intégration réseau eaux pluviales Lotissement Le petit Castel

🤝 Vie associative 2 délibérations

20180717

Soutien "Rallumons l'étoile"

20180718

Soutien CD 31 — Périmètre de compétence

🏛️ Administration 1 délibération

20180701

Décisions du maire par délégation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

20180708

Maîtrise d'oeuvre — Complexe sportif

🎓 Éducation 1 délibération

20180716

Soutien extension lycée de Fronton

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