Conseil municipal du 2024-11-25

Caudan 25 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Admission en non-valeur titres de recettes - Ouverture crédits investissement 2025 - Personnel communal-modification régime indemnitaire - police municipale - Convention frais enfants scolarisés extérieurs ULIS - Personnel communal-rapport social unique 2023 - Personnel communal-modification tableau effectifs - Fondation Claude Pompidou - convention de servitudes ENEDIS - Pont Youan-déclassement domaine public - Convention coordination police municipale et des forces de sécurité de l'Etat - Cession foncière modification Esat Armor Argoat-ADAPEI - Extension Kerpont Est - Modification PLU N°2 - Modalités concertation - Rapport activité Lorient Agglomération 2023 - Construction mairie concours restreint esquisse choix lauréat

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2511241

Construction mairie concours restreint esquisse choix lauréat

2511243

Ouverture crédits investissement 2025

25112411

Convention frais enfants scolarisés extérieurs ULIS

25112412

Admission en non — valeur titres de recettes

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2511248

Cession foncière modification Esat Armor Argoat-ADAPEI

2511249

Pont Youan — déclassement domaine public

25112410

Fondation Claude Pompidou — convention de servitudes ENEDIS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25112413

Personnel communal — modification tableau effectifs

25112414

Personnel communal — rapport social unique 2023

25112415

Personnel communal — modification régime indemnitaire - police municipale

📄 Autres decisions 1 délibération
2511244

Rapport activité Lorient Agglomération 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2511246

Extension Kerpont Est — Modification PLU N°2 - Modalités concertation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2511247

Convention coordination police municipale et des forces de sécurité de l'Etat

WEB megalis:2024:20499:2024-11-25
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