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25 novembre 2024

Caudan 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations

Construction mairie concours restreint esquisse choix lauréat

Ouverture crédits investissement 2025

Convention frais enfants scolarisés extérieurs ULIS

Admission en non — valeur titres de recettes

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Cession foncière modification Esat Armor Argoat-ADAPEI

Pont Youan — déclassement domaine public

Fondation Claude Pompidou — convention de servitudes ENEDIS

Ressources humaines 3 délibérations

Personnel communal — modification tableau effectifs

Personnel communal — rapport social unique 2023

Personnel communal — modification régime indemnitaire - police municipale

Autres decisions 1 délibération

Rapport activité Lorient Agglomération 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Extension Kerpont Est — Modification PLU N°2 - Modalités concertation

Sécurité 1 délibération

Convention c'oordination police municipale et des forces de sécurité de l'Etat

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