CM

17 octobre 2024

Caudan 19 délibérations

19

délibérations

12

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (19)

Finances & Budget 12 délibérations

Pont Youan — aménagements cyclables- convention Lorient Agglomération

Travaux élargissement Coët Forn Bihan - convention

Aménagement sécurité non aggloméré - subvention

Lenn Sech — prêt relais crédit agricole

Agence postale — renouvellement convention organisation

Convention territoriale globale - avenant 2

Maison enfance — travaux rénovation-approbation projet et financement EAJE

Subvention associations c'omplément

Prise en charge frais mandat spécial

Recours indemnitaire PENNEC BEAUVIR — protocole accord

Médiathèque — versement vacation

Lenn Sech — prêt relais crédit agricole

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Convention utilisation s'alle futsal FC L'orient BS

Convention utilisation s'alle futsal FC L'orient BS

Cession foncière Kerdronquis House

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Lenn Sech — Marché travaux-Lot 1 avenant 2

Extension Kerpont Est — modification droit commun 2 PLU

Ressources humaines 2 délibérations

Personnel communal — protection sociale Prévoyance

Personnel communal — modification tableau effectifs

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