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25 novembre 2024

Caudan 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations

Ouverture crédits investissement 2025

Rapport activité Lorient Agglomération 2023

Pont Youan — déclassement domaine public

Fondation Claude Pompidou — convention de servitudes ENEDIS

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Construction mairie concours restreint esquisse choix lauréat

Extension Kerpont Est — Modification PLU N°2 - Modalités concertation

Cession foncière modification Esat Armor Argoat-ADAPEI

Sécurité 2 délibérations

Convention c'oordination police municipale et des forces de sécurité de l'Etat

Personnel communal — modification régime indemnitaire - police municipale

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention frais enfants scolarisés extérieurs ULIS

Finances & Budget 1 délibération

Admission en non — valeur titres de recettes

Environnement 1 délibération

Personnel communal — modification tableau effectifs

Social & Santé 1 délibération

Personnel communal — rapport social unique 2023

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