Conseil municipal du 2025-12-04

Cavan 4 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Résiliation contrat SPS avec AGENCE ECOS et désignation d'un nouveau prestataire - convention TERRA DEVELOPPEMENT - ouverture de credits de paiement APCP travaux ecole - amortissement subvention d'équipements - compléments d'action traité de concession ilot bonniec - subvention au budget CCAS - noel des agents communaux - renovation de lanternes rue tanguy prigent - convention territoriale CAF - creation emploi agents recenseurs et remuneration - avenant à la concession sem kerhuellan 2 - Demande de subvention au titre de la DETR - Modification 2 ac cp travaux ecole

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251201

Modification 2 ac cp travaux ecole

20251202

Demande de subvention au titre de la DETR

20251208

subvention au budget CCAS

20251210

amortissement subvention d'équipements

20251211

ouverture de credits de paiement APCP travaux ecole

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20251203

avenant à la concession sem kerhuellan 2

20251206

renovation de lanternes rue tanguy prigent

20251213

Résiliation contrat SPS avec AGENCE ECOS et désignation d'un nouveau prestataire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20251204

creation emploi agents recenseurs et remuneration

20251207

noel des agents communaux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20251209

compléments d'action traité de concession ilot bonniec

20251212

convention TERRA DEVELOPPEMENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
20251205

convention territoriale CAF

WEB megalis:2025:7290:2025-12-04
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