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20 février 2026

Cavan 16 délibérations

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations

Approbation du CFU 2025 CCAS

Affectation du résultat 2025 CCAS

Approbation du bp2026 CCAS

Adoption du CFU 2025

Affectation du résultat 2025

Revision APCP ECOLE

Reprises sur provisions créances douteuses

Taux dimposition 2026

Adoption du BP 2026

Fongibilité des crédits

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Resiliation de contrat opc agenc ecoe et nouveau prestataire

Avenant 2 convention sde22

Environnement 2 délibérations

Aide destruction nids de frelons asiatiques

D'enomination et s'ignalisation ecopaturage

Autres decisions 1 délibération

Rythmes solaires rentrée 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération

Avenant convention damenagement kerhuellan 2

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