CM

23 octobre 2025

Cavan 18 délibérations

18

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Autres decisions 4 délibérations

Rapport d'activité 2024 LTC

Modification de la d'eliberation, 20240616 S'ISA S'ANTE

Participation college francois clech begard

Rapport d'activités 2024 syndicat deux du jaudy

Finances & Budget 4 délibérations

Modification ac cp travaux ecole

Décision modificative 2

Renouvellement ligne de tresorerie

Encaissement des recettes du repas du 11 novembre 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Retrait d ela deliberation 20250903b

Avenant programme voirie 2025

Avenant a la concession de retrocession SEM kerhuellan 1

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Signature traite de concession ilot le bonniec

Vente de la parcelle D544

Vente de terrains park ar groas

Ressources humaines 2 délibérations

Protection sociale sante agents territoriaux

Actualisation du rifseep

Vie associative 1 délibération

Approbation rapport CLECT attribution de compensation GEPU

Environnement 1 délibération

Avis sur demande SCEA ARMENBRE

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