Conseil municipal du 2025-09-05

Cavan 5 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - erreur mat sur delib20250906 annule et remplace - voirie complémentaire annule et remplace - contrat de pret banque des territoires Erreur materielle - modification reglement interieur salle polyvalente - decison modifcative - revision contrat statutaire sde22 erreur materielle numerotation - voirie complémentaire erreur materiel numérotation - revision contrat statutaire sde22 - contrat de prêt banque des territoires - marché programme de voirie 2025 - marché réhabilitation de l'école lot 8

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250901

marché réhabilitation de l'école lot 8

20250902

marché programme de voirie 2025

20250903

voirie complémentaire annule et remplace

20250903

voirie complémentaire erreur materiel numérotation

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20250903

contrat de prêt banque des territoires

20250904

contrat de pret banque des territoires Erreur materielle

20250906

erreur mat sur delib20250906 annule et remplace

20250906

decison modifcative

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250904

revision contrat statutaire sde22

20250905

revision contrat statutaire sde22 erreur materielle numerotation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250907

modification reglement interieur salle polyvalente

WEB megalis:2025:7290:2025-09-05
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