Conseil municipal du 2024-11-21

Cavan 21 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - convention commune syndicat d'eau du jaudy - après retrait delib erronée 20241109 - Renouvellement de la ligne de trésorerie - Demande de subvention fonds concours LTC pour réhabilitation de l'école - Décision modificative investissement GEPU - Demande de subvention bien vivre partout en Bretagne - Décision modificative fonctionnement - Noël des agents - Rapport d'activités 2023 LTC - Rapport d'activités 2023 syndicat eaux du Jaudy - Demande de subvention DETR DSIL - Motion de soutien bibliothèque Ti Ar Vro - Avenant 1 marché VRD Rue Charles et Henri Avril - armor TP - Avant-projet définitif des travaux de réhabilitation de l'école - Redevance du domaine public pour la fibre optique : Emegalis - Rapport d'activités 2023 SDE - Voyage CCAS - Régularisation des recettes - Secours urgence - Montant définitif des attributions de compensation du régime dérogatoire GEPU - Demande de subvention Contrat de Territoire travaux école

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
202111

Montant définitif des attributions de compensation du régime dérogatoire GEPU

202411

Renouvellement de la ligne de trésorerie

202411

Demande de subvention fonds concours LTC pour réhabilitation de l'école

202411

Décision modificative investissement GEPU

202411

Demande de subvention bien vivre partout en Bretagne

202411

Décision modificative fonctionnement

202411

Demande de subvention DETR DSIL

202411

Voyage CCAS — Régularisation des recettes

202411

Demande de subvention Contrat de Territoire travaux école

20241109

après retrait delib erronée 20241109

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202411

Avenant 1 marché VRD Rue Charles et Henri Avril - armor TP

202411

Avant — projet définitif des travaux de réhabilitation de l'école

202411

Redevance du domaine public pour la fibre optique : Emegalis

20241114

convention commune syndicat d'eau du jaudy

📄 Autres decisions 3 délibérations
202411

Noël des agents

202411

Rapport d'activités 2023 LTC

202411

Rapport d'activités 2023 SDE

🌱 Environnement 1 délibération
202411

Rapport d'activités 2023 syndicat eaux du Jaudy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202411

Motion de soutien bibliothèque Ti Ar Vro

❤️ Social & Santé 1 délibération
20241102

Secours urgence

WEB megalis:2024:7290:2024-11-21
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