CM

21 novembre 2024

Cavan 20 délibérations

20

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (20)

Finances & Budget 10 délibérations

Montant définitif des attributions de compensation du régime dérogatoire GEPU

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Demande de subvention fonds c'oncours LTC pour réhabilitation de l'école

Décision modificative investissement GEPU

Demande de subvention bien vivre partout en Bretagne

Décision modificative fonctionnement

Demande de subvention D'ETR DSIL

Voyage CCAS — Régularisation des recettes

Demande de subvention Contrat de Territoire travaux école

Après retrait delib erronée 20241109

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Avenant 1 marché VRD Rue Charles et Henri Avril - armor TP

Avant — projet définitif des travaux de réhabilitation de l'école

Redevance du domaine public pour la fibre optique : Emegalis

Convention commune syndicat d'eau du j'audy

Autres decisions 3 délibérations

Noël des agents

Rapport d'activités 2023 LTC

Rapport d'activités 2023 SDE

Environnement 1 délibération

Rapport d'activités 2023 syndicat eaux du Jaudy

Culture & Patrimoine 1 délibération

Motion de soutien bibliothèque Ti Ar Vro

Social & Santé 1 délibération

Secours urgence

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