Conseil municipal du 2024-06-03

Cavan 3 juin 2024 17 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DM1 Section de fonctionnement annule et remplace - Modification de tarif cantine - Soutien financier SISA SANTE CAVAN - Actualisation du tableau des indemnités élus - Demande de gratuité exceptionnelle location de salle - Programme de voirie 2024 route de Kerskarn - Renouvellement EP 2024 SDE22 - Rapport du SMITRED 2023 - DM 2 Section investissement - DM1 Section de fonctionnement - Avis Chambre Régionale des Comptes - Avenant convention GEPU aménagement rue charles et henri avril - Devis AT OUEST Division parcellaire - Demande de subvention au titre des amendes de police - Missions argent de poche 2024 - Installation d'un nouveau conseiller municipal - Convention mise à disposition d'un local

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

20240603

Demande de subvention au titre des amendes de police

20240604

Modification de tarif cantine

20240607

Avis Chambre Régionale des Comptes

20240608

DM1 Section de fonctionnement

20240609

DM 2 Section investissement

20240616

Soutien financier SISA SANTE CAVAN

202406008

DM1 Section de fonctionnement annule et remplace

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

20240605

Devis AT OUEST Division parcellaire

20240606

Avenant convention GEPU aménagement rue charles et henri avril

20240611

Renouvellement EP 2024 SDE22

20240612

Programme de voirie 2024 route de Kerskarn

🌱 Environnement 3 délibérations

20240601

Installation d'un nouveau conseiller municipal

20240610

Rapport du SMITRED 2023

20240615

Actualisation du tableau des indemnités élus

📄 Autres decisions 2 délibérations

20240602

Missions argent de poche 2024

20240613

Demande de gratuité exceptionnelle location de salle

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

20240614

Convention mise à disposition d'un local

WEB megalis:2024:7290:2024-06-03

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