CM

5 avril 2024

Cavan 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations

Approbation du Ca 2023 et Affectation du Resultat

Budget Primitif 2023

Approbation du Compte de Gestion 2023

Taux imposition 2024

Subventions aux associations

Aide à la destruction de nids asiatique

Budget primitif 2024

Fongibilité des crédits budgétaires

Emprunt

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école

Devis missions annexes travaux de réhabilitation ecole

Programme de voirie

Convention d'aménagement et entretien rue charles et henri avril

Devis colombarium

Ressources humaines 3 délibérations

Modalités remboursement frais de déplacement agents communaux

Actualisation du tableau des effectifs

Ratios promus promouvables

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Adoption du projet d'extension dhoraires de la bibliothèque et sollicitation de la DRAC

Projet d'un pôle culture à l'école

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