Conseil municipal du 2024-06-03

Cavan 3 juin 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DM1 Section de fonctionnement annule et remplace - Modification de tarif cantine - Soutien financier SISA SANTE CAVAN - Actualisation du tableau des indemnités élus - Demande de gratuité exceptionnelle location de salle - Programme de voirie 2024 route de Kerskarn - Renouvellement EP 2024 SDE22 - Rapport du SMITRED 2023 - DM 2 Section investissement - DM1 Section de fonctionnement - Avis Chambre Régionale des Comptes - Avenant convention GEPU aménagement rue charles et henri avril - Devis AT OUEST Division parcellaire - Demande de subvention au titre des amendes de police - Missions argent de poche 2024 - Installation d'un nouveau conseiller municipal - Convention mise à disposition d'un local

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
20240602

Missions argent de poche 2024

20240607

Avis Chambre Régionale des Comptes

20240608

DM1 Section de fonctionnement

20240609

DM 2 Section investissement

20240610

Rapport du SMITRED 2023

20240611

Renouvellement EP 2024 SDE22

20240613

Demande de gratuité exceptionnelle location de salle

20240614

Convention mise à disposition d'un local

202406008

DM1 Section de fonctionnement annule et remplace

🌱 Environnement 3 délibérations
20240601

Installation d'un nouveau conseiller municipal

20240605

Devis AT OUEST Division parcellaire

20240615

Actualisation du tableau des indemnités élus

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240606

Avenant convention GEPU aménagement rue charles et henri avril

20240612

Programme de voirie 2024 route de Kerskarn

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240603

Demande de subvention au titre des amendes de police

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240604

Modification de tarif cantine

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240616

Soutien financier SISA SANTE CAVAN

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7290:2024-06-03
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