3 juin 2024
17
délibérations
11
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Missions argent de poche 2024
Devis AT OUEST Division parcellaire
Avis Chambre Régionale des Comptes
DM1 Section de fonctionnement
DM 2 Section investissement
Rapport du SMITRED 2023
Renouvellement EP 2024 SDE22
Demande de gratuité exceptionnelle l'ocation de s'alle
Convention mise à disposition d'un local
S'outien financier S'ISA S'ANTE C'AVAN
DM1 Section de fonctionnement annule et remplace
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Actualisation du tableau des indemnités élus
Avenant convention GEPU aménagement rue charles et henri avril
Programme de voirie 2024 route de Kerskarn
Demande de subvention au titre des amendes de police
Modification de tarif c'antine
📬 Suivre Cavan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.