Conseil municipal du 2024-04-05

Cavan 5 avril 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - devis colombarium - emprunt - projet d'un pôle culture à l'école - convention d'aménagement et entretien rue charles et henri avril - programme de voirie - adoption du projet d'extension d'horaires de la bibliothèque et sollicitation de la DRAC - fongibilité des crédits budgétaires - budget primitif 2024 - aide à la destruction de nids asiatique - subventions aux associations - taux imposition 2024 - devis missions annexes travaux de réhabilitation ecole - attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école - ratios promus promouvables - actualisation du tableau des effectifs - modalités remboursement frais de déplacement agents communaux - BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - APPROBATION DU CA 2023 ET AFFECTATION DU RESULTAT

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 8 délibérations
20240401

modalités remboursement frais de déplacement agents communaux

20240402

APPROBATION DU CA 2023 ET AFFECTATION DU RESULTAT

20240403

ratios promus promouvables

20240404

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

20240406

taux imposition 2024

20240408

aide à la destruction de nids asiatique

20240410

fongibilité des crédits budgétaires

20240416

devis colombarium

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20240403

BUDGET PRIMITIF 2023

20240407

subventions aux associations

20240409

budget primitif 2024

20240415

emprunt

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240404

attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école

20240405

devis missions annexes travaux de réhabilitation ecole

20240412

programme de voirie

20240413

convention d'aménagement et entretien rue charles et henri avril

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20240411

adoption du projet d'extension d'horaires de la bibliothèque et sollicitation de la DRAC

20240414

projet d'un pôle culture à l'école

🌱 Environnement 1 délibération
20240402

actualisation du tableau des effectifs

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