Conseil municipal du 2019-12-10

Cazères 10 décembre 2019 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Partenariat avec le CAUE 31 - Directrice RME - Autorisation donnée avant vote du budget - Petites Villes de Demain - Admission en non valeur - Participation Assainissement Collectif - Approbation mises à disposition - Label Station Verte - Document unique - Locations salles - Créances éteintes - Secrétaire de séance - Travaux parvis mairie/église - Modification AP/CP - Attribution de compensation 2020 - Création postes d'agents recenseurs - Vente lotissement Marrast - Fonds de concours - Tour de France - Création de postes

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2019

Autorisation donnée avant vote du budget

2019

Admission en non valeur

2019

Participation Assainissement Collectif

2019

Locations salles

2019

Créances éteintes

2019

Modification AP/CP

2019

Attribution de compensation 2020

2019

Fonds de concours

2019

Tour de France

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2019

Partenariat avec le CAUE 31

2019

Petites Villes de Demain

2019

Travaux parvis mairie/église

2019

Modification simplifiée n° 01 du PLU

2019

Marché de denrées alimentaires

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2019

Approbation mises à disposition

2019

Document unique

2019

Création postes d'agents recenseurs

2019

Création de postes

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019

Directrice RME

2019

Secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Label Station Verte

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Vente lotissement Marrast

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