16 septembre 2019
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Allongement de la garantie pour "la Cité des jardins"
Amortissement subvention
Tarif Maison Garonne 2
Admission en non valeur
Créances éteintes
Modalités de mise à disposition du public concernant le dossier de Modification Simplifiée n°1 du PLU
Droit de préemption
Marché de travaux pour la rénovation et extension du DOJOU
Désignation du secrétaire de séance
Nomination Directrice par intérim de la RME
Révision libre de lattribution de compensation 2019
Frais de scolarité des enfants de Cazères dans les écoles extérieures
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