Conseil municipal du 2019-09-16

Cazères 16 septembre 2019 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Modalités de mise à disposition du public concernant le dossier de Modification Simplifiée n°1 du PLU - Allongement de la garantie pour "la Cité des jardins" - Amortissement subvention - Désignation du secrétaire de séance - Tarif Maison Garonne 2 - Admission en non valeur - Révision libre de l'attribution de compensation 2019 - Frais de scolarité des enfants de Cazères dans les écoles extérieures - Droit de préemption - Nomination Directrice par intérim de la RME - Créances éteintes - Marché de travaux pour la rénovation et extension du DOJOU

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2019

Allongement de la garantie pour "la Cité des jardins"

2019

Amortissement subvention

2019

Tarif Maison Garonne 2

2019

Admission en non valeur

2019

Créances éteintes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2019

Modalités de mise à disposition du public concernant le dossier de Modification Simplifiée n°1 du PLU

2019

Droit de préemption

2019

Marché de travaux pour la rénovation et extension du DOJOU

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019

Désignation du secrétaire de séance

2019

Nomination Directrice par intérim de la RME

🤝 Vie associative 1 délibération
2019

Révision libre de l'attribution de compensation 2019

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2019

Frais de scolarité des enfants de Cazères dans les écoles extérieures

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