CM

30 octobre 2023

Cazères 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2023

Indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg , tranche 2

2023

Modification de la délibération 2023 — 05/10-76 approuvant la DM 2 du BP 2023

2023

Décision modificative N°2 du budget primitif 2023

2023

Subvention à l'association de parents délèves "Les petits Oliviers"

Ressources humaines 4 délibérations
2023

Indemnisation des agents municipaux dans le cadre de la préparation et du déroulement des opérations électorales

2023

Convention de mise à disposition de personnels auprès du CCAS

2023

Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Cazères et la Communauté de Communes Coeur de Garonne (2023-2025) dans le cadre de la compétence Enfance Jeunesse

2023

Créations d'emplois dans le cadre daugmentation de quotités hebdomadaires de services

Autres decisions 3 délibérations
2023

Désignation du secrétaire de séance

2023

Approbation des procès — verbaux des séances du 26 septembre et 5 octobre 2023

2023

Ajout d'un point à lordre du jour

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Modification de la délibération 2023 — 26/09-68 s'uite à une erreur matérielle

2023

Convention de servitude dancrage pour linstallation du système de vidéoprotection

Sécurité 1 délibération
2023

Décisions municipales

📬 Suivre Cazères

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.