Conseil municipal du 2023-10-30

Cazères 30 octobre 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modification de la délibération 2023-26/09-68 suite à une erreur matérielle - Désignation du secrétaire de séance - Indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg , tranche 2 - Approbation des procès-verbaux des séances du 26 septembre et 5 octobre 2023 - Convention de servitude d'ancrage pour l'installation du système de vidéoprotection - Indemnisation des agents municipaux dans le cadre de la préparation et du déroulement des opérations électorales - Modification de la délibération 2023-05/10-76 approuvant la DM 2 du BP 2023 - Convention de mise à disposition de personnels auprès du CCAS - Décision modificative N°2 du budget primitif 2023 - Décisions municipales - Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Cazères et la Communauté de Communes Coeur de Garonne ( - Créations d'emplois dans le cadre d'augmentation de quotités hebdomadaires de services - Subvention à l'association de parents d'élèves "Les petits Oliviers" - Ajout d'un point à l'ordre du jour

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2023

Indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg , tranche 2

2023

Modification de la délibération 2023 — 05/10-76 approuvant la DM 2 du BP 2023

2023

Décision modificative N°2 du budget primitif 2023

2023

Subvention à l'association de parents d'élèves "Les petits Oliviers"

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2023

Indemnisation des agents municipaux dans le cadre de la préparation et du déroulement des opérations électorales

2023

Convention de mise à disposition de personnels auprès du CCAS

2023

Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Cazères et la Communauté de Communes Coeur de Garonne (2023-2025) dans le cadre de la compétence Enfance Jeunesse

2023

Créations d'emplois dans le cadre d'augmentation de quotités hebdomadaires de services

📄 Autres decisions 3 délibérations
2023

Désignation du secrétaire de séance

2023

Approbation des procès — verbaux des séances du 26 septembre et 5 octobre 2023

2023

Ajout d'un point à l'ordre du jour

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Modification de la délibération 2023 — 26/09-68 suite à une erreur matérielle

2023

Convention de servitude d'ancrage pour l'installation du système de vidéoprotection

🛡️ Sécurité 1 délibération
2023

Décisions municipales

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