16 novembre 2023
12
délibérations
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Décision modificative N°3 du budget primitif 2023
Fongibilité des crédits dans le cadre de ladoption de la nomenclature M57
Opérations façades: Modification du règlement dattribution des aides
Placement de fonds sur compte à terme du Trésor Public
Avis de la commune dans le cadre de lenquête publique relative aux sablières Malet
Etude pré — opérationnelle à une opération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU)
D'ébat d'Orientations budgétaires 2024
Désignation du secrétaire de séance
Convention d'adhésion au service de médecine préventive du c'entre de gestion 31
Délibération autorisant le maire à se c'onstituer partie c'ivile au n'om de la commune
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 octobre 2023
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