Conseil municipal du 2021-10-06

Indemnités de Monsieur le Maire

Indemnités des adjoints

Désignation des membres du conseil d'administration de la Régie Intercommunale d'assainissement

Guide de procédure interne des Marchés Publics à Procédure Adaptée

Inscription au dispositif "Rézo pouce"

Désignation des membres du comité MAPA

Séance du conseil municipal à huis clos

Désignation des délégués au Pays Sud Toulousain

Désignation du correspondant Défense

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Gestion des listes électorales mise en place d'une commission de contrôle

Majoration des indemnités

Nomination du secrétaire de séance

Indemnités des conseillers délégués

Créances éteintes

Remboursement tickets piscine

Bâtiment en péril 6 rue des Escaliers

Non valeurs

Subvention CCAS

Prix et conditions de vente des terrains du lotissement HOURRIDE

Installation d'un nouveau conseiller

Création de 12 postes de conseillers délégués

Election des 2 délégués à la commission territoriale du SDEHG

Election de 12 postes de conseillers délégués

Tableau récapitulatif des indemnités des élus

Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement

Désignation du correspondant Sécurité Routière

Désignation des membres du conseil d'administration de la Régie Municipale d'Electricité

Désignation des délégués auprès du comité de fêtes et maison de retraite

Contrat groupe Assurance avec le CDG 31