Conseil municipal du 2021-10-31

Cazères 31 octobre 2021 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Autres decisions

4

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Subvention RASED - Règlement intèrieur - Boutique Maison Garonne - Désignation des membres du comité Ethique (vidéo protection) - Intervenants sur le temps scolaire - Désignation des membres du CCAS - Modification des membres extra-conseil au conseil d'administration de la RIA - Fixation du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS - Désignation des membres de la Commission de règlement amiable (commerce) - Secrétaire de séance - Lieu de séance - Election des représentants d'élus au sein du Comité Social Technique - Commission des impots - Création du nombre d'élus au Comité Social Technique (personnel)

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2021103101

Secrétaire de séance

2021103102

Lieu de séance

2021103103

Règlement intèrieur

2021103106

Désignation des membres du comité Ethique (vidéo protection)

2021103107

Désignation des membres de la Commission de règlement amiable (commerce)

2021103108

Commission des impots

2021103113

Modification des membres extra — conseil au conseil d'administration de la RIA

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2021103104

Fixation du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS

2021103105

Désignation des membres du CCAS

2021103109

Création du nombre d'élus au Comité Social Technique (personnel)

2021103110

Election des représentants d'élus au sein du Comité Social Technique

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2021103115

Subvention RASED

2021103116

Boutique Maison Garonne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021103114

Intervenants sur le temps scolaire

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-cazeres-sur-garonne:2021-10-31
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