31 octobre 2021

Secrétaire de séance

Lieu de séance

Règlement intèrieur

Désignation des membres du comité Ethique (vidéo protection)

Désignation des membres de la Commission de règlement amiable (commerce)

Commission des impots

Modification des membres extra — conseil au conseil dadministration de la RIA

Fixation du nombre dadministrateurs du conseil dadministration du CCAS

Désignation des membres du CCAS

Création du nombre délus au Comité Social Technique (personnel)

Election des représentants délus au sein du Comité Social Technique

Subvention RASED

Boutique Maison Garonne

Intervenants sur le temps scolaire