Conseil municipal du 2024-08-23
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Convention pour l'accueil des enfants non-résidents dans le service de restauration scolaire de la commune de Martres-Tolosane
Convention de partenariat relative à l'organisation de l'accompagnement du transport scolaire
Obligation de présentation d'un rapport de controle de conformité d'assainissement collectif en cas de cession d'un bien immobilier ou prise de bail commercial
Délibération portant rectification de la délibération 2023-27/03-06 relative à la vente de lots du lotissement de l'Hourride suite à erreur matérielle
Délibération portant rectification de la délibération N°2023-27/03-07 relative à la dénomination de la rue Joséphine Baker suite à erreur matérielle
Avis du conseil municipal sur le projet de création d'une chambre funéraire
Désignation du secrétaire de séance
Avenant 2 à la convention de prêt signée le 12 novembre 2010
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Commerces et artisanat Cazériens
Décisions municipales
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 juin 2024
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