CM

3 mars 2026

Champs 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

5 délibérations - DELIBERATION 2026/11 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DEPARTEMEN - APPROBATION DE LA CONVENTION 2026 DE STERILISATION ET DE MARQUAGE S DE CHATS LIBRES SAUVAGES DE LA COMMUNE DOUVROUER LES - DELIBERATION 2026/07 : ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - DEMOLITION DE LANCIENNE SALLE DES FETES ET DES SANITAIRES, C - DELIBERATION 2026/10 : APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE ENTRE LA COMMUNE ET LASSOCIATION DE PORTAGE DE REPAS C2S - DELIBERATION 2026/09 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PETR (Pôle dEquilibre Territorial et Rural) FORET DORLEANS-LOIRE-

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Deliberation 2026/10 : Approbation de la Convention Triennale entre la Commune et L'association de Portage de Repas C2s

2026

DELIBERATION 2026/09 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PETR (Pôle dEquilibre Territorial et Rural) FORET DORLEANS-LOIRE-SOLOGNE AU TITRE DU CRST (Contrat Régional de Solidarité Territoriale)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Deliberation 2026/11 : Renouvellement de la Convention dAdhesion au Service de Medecine Preventive du Centre Departemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Approbation de la Convention 2026 de Sterilisation et de Marquage S de Chats Libres Sauvages de la Commune Douvrouer les Champs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Deliberation 2026/07 : Attribution des Marches de Travaux - Demolition de Lancienne Salle des Fetes et des Sanitaires, Construction D'une Halle Ouverte avec Sanitaires Pmr et Amenagement D'un Espace de

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