CM
10 février 2026
Champs
5 délibérations
5
délibérations
5
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- DELIBERATION 2026/07 : CHOIX DE LORGANISME DE PRET POUR LE PROJET VILLAGES DAVENIR MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2025
- DELIBERATION 2026/02 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE ET DIVERS ORGANISMES EN 2026
- DELIBERATION 2026/06 : REPARATION DU TRACTEUR DE LA COMMUNE
- DELIBERATION 2026/03 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS- 2026
- DELIBERATION 2026/01 : REMBOURSEMENT DES CHARGES SUPPORTEES PAR LA COMMUNE ET AFFERENTES AU BUDGET ASSAINISSEMENT 2026
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
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Finances & Budget
5 délibérations
2026
Deliberation 2026/07 : Choix de Lorganisme de Pret pour le Projet Villages Davenir Modification de la Deliberation 2025/34 pour Erreur du Montant Emprunte
2026
Deliberation 2026/02 : Attribution des Subventions aux Associations de la Commune et Divers Organismes en 2026
2026
Deliberation 2026/06 : Reparation du Tracteur de la Commune
2026
Deliberation 2026/03 : Droit A la Formation des Elus- 2026
2026
Deliberation 2026/01 : Remboursement des Charges Supportees par la Commune et Afferentes au Budget Assainissement 2026
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