CM

26 mai 2025

Chantepie 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune

2025

Subvention de fonctionnement pour l'association Le Panier Cantepien

2025

Subvention de solidarité pour la Birmanie

2025

Ecole privée Saint — Joseph_octroi d'une garantie demprunt

2025

Demandes de subventions au titre de la DETR et de la DSIL

2025

Actualisation des taux TLPE 2026

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Le Grand Soufflet_adhésion de la commune pour l'année 2025

2025

24_26 avenue de Bretagne_cession du délaissé communal aux copropriétaires

2025

24_26 avenue de Bretagne_désaffectation_déclassement d'un délaissé communal

2025

Copropriété 81 — 83 avenue André Bonnin_convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée AP 892

Environnement 2 délibérations
2025

Vu de soutien au réseau ENVIE

2025

ZAEnR_décision du Conseil municipal pour lavis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Opération d'aménagement du Cur de Ville_convention opérationnelle avec lEPF pour le portage foncier de biens situés avenue de la Grotte et rue dHallouvry

2025

Equipement Public Gisèle Halimi — marché de travaux_avenant au lot n°8 Cloisons_doublage conclu avec lentreprise STOA

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 31 mars 2025

Sécurité 1 délibération
2025

Commission extra — municipale de dérogation scolaire_précision de la délibération n°2025_008 créant la commission et fixant la fréquence de réunion

Social & Santé 1 délibération
2025

Dispositif Sortir_bilan 2024 et avenant à la convention relative à la poursuite du dispositif

Autres decisions 1 délibération
2025

Rennes Métropole_Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

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