Conseil municipal du 2025-05-26

Chantepie 26 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 2025 - 054 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 31 mars 2025 - 2025 - Vu de soutien au réseau ENVIE - 2025 - 069 - Le Grand Soufflet_adhésion de la commune pour lannée 2025 - 2025 - 068 - Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune - 2025 - 070 - Subvention de fonctionnement pour lassociation Le Panier Cantepien - 2025 - 067 - Commission extra-municipale de dérogation scolaire_précision de la délibération n°2025_008 créant la commis - 2025 - 066 - Dispositif Sortir_bilan 2024 et avenant à la convention relative à la poursuite du dispositif - 2025 - 064 - ZAEnR_décision du Conseil municipal pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique - 2025 - 065 - Subvention de solidarité pour la Birmanie - 2025 - 062 - 24_26 avenue de Bretagne_cession du délaissé communal aux copropriétaires - 2025 - 061 - 24_26 avenue de Bretagne_désaffectation_déclassement dun délaissé communal - 2025 - 059 - Ecole privée Saint-Joseph_octroi dune garantie demprunt - 2025 - 060 - Opération daménagement du Cur de Ville_convention opérationnelle avec lEPF pour le portage foncier de biens - 2025 - 056 - Equipement Public Gisèle Halimi - marché de travaux_avenant au lot n°8 Cloisons_doublage conclu avec lentr - 2025 - 058 - Demandes de subventions au titre de la DETR et de la DSIL - 2025 - 063 - Copropriété 81-83 avenue André Bonnin_convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée AP 892 - 2025 - 057 - Actualisation des taux TLPE 2026 - 2025 - 055 - Rennes Métropole_Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

2025 — 068 - Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune

2025

2025 — 070 - Subvention de fonctionnement pour lassociation Le Panier Cantepien

2025

2025 — 065 - Subvention de solidarité pour la Birmanie

2025

2025 — 059 - Ecole privée Saint-Joseph_octroi dune garantie demprunt

2025

2025 — 058 - Demandes de subventions au titre de la DETR et de la DSIL

2025

2025 — 057 - Actualisation des taux TLPE 2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

2025 — 069 - Le Grand Soufflet_adhésion de la commune pour lannée 2025

2025

2025 — 062 - 24_26 avenue de Bretagne_cession du délaissé communal aux copropriétaires

2025

2025 — 061 - 24_26 avenue de Bretagne_désaffectation_déclassement dun délaissé communal

2025

2025 — 063 - Copropriété 81-83 avenue André Bonnin_convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée AP 892

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

2025 — Vu de soutien au réseau ENVIE

2025

2025 — 064 - ZAEnR_décision du Conseil municipal pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

2025 — 060 - Opération daménagement du Cur de Ville_convention opérationnelle avec lEPF pour le portage foncier de biens situés avenue de la Grotte et rue dHallouvry

2025

2025 — 056 - Equipement Public Gisèle Halimi - marché de travaux_avenant au lot n°8 Cloisons_doublage conclu avec lentreprise STOA

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — 054 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 31 mars 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025 — 067 - Commission extra-municipale de dérogation scolaire_précision de la délibération n°2025_008 créant la commission et fixant la fréquence de réunion

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

2025 — 066 - Dispositif Sortir_bilan 2024 et avenant à la convention relative à la poursuite du dispositif

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

2025 — 055 - Rennes Métropole_Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

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