CM

31 mars 2025

Chantepie 27 délibérations

27

délibérations

15

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 15 délibérations
2025

Classes transplantées

2025

Crédits déveil

2025

Subvention 2025 au CLICALLIAGES

2025

Subvention 2025 au PAE

2025

Subvention 2025 au CCAS

2025

Associations_subventions exceptionnelles pour l'année 2025

2025

Associations_Politique des subventions pour l'année 2025

2025

Admission en non-valeur

2025

Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2025_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti)

2025

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal pour les opérations d'aménagement_bilan 2024

2025

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2024

2025

Subventions 2025 aux associations de type solidarité

2025

Subventions 2025 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2025

Subventions 2025 aux associations de type divers

2025

Subvention 2025 à l'Association Sportive de Chantepie

Culture & Patrimoine 4 délibérations
205

Médiathèque de Chantepie_modification du Règlement Intérieur et de la Charte Numérique

2025

Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène

2025

Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_validation de l'état modificatif n°1 à l'Etat Descriptif de Division et au Règlement de Copropriété

2025

Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_signature d'un Bail Emphytéotique avec Archipel Habitat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°8 Cloisons_doublage, conclu avec lentreprise STOA

2025

Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°1 VRD_Terrassement, conclu avec lentreprise BARTHELEMY

2025

Opération d'aménagement du Coeur de Ville Aménagement de la Place des Marelles_délibération autorisant Monsieur le Maire à notifier le marché

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Poste de responsable du service des ressources Humaines_ouverture au cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux

2025

Participation à la consultation pour la convention de participation pour le risque santé

Éducation 1 délibération
2025

Carte scolaire_motifs de dérogation

Autres decisions 1 délibération
2025

Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation d'un avenant n°1 à la convention dadhésion

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 24 février 2025

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