31 mars 2025
27
délibérations
15
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Classes transplantées
Crédits déveil
Subvention 2025 au CLICALLIAGES
Subvention 2025 au PAE
Subvention 2025 au CCAS
Associations_subventions exceptionnelles pour l'année 2025
Associations_Politique des subventions pour l'année 2025
Admission en non-valeur
Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2025_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti)
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal pour les opérations d'aménagement_bilan 2024
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2024
Subventions 2025 aux associations de type solidarité
Subventions 2025 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle
Subventions 2025 aux associations de type divers
Subvention 2025 à l'Association Sportive de Chantepie
Médiathèque de Chantepie_modification du Règlement Intérieur et de la Charte Numérique
Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène
Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_validation de l'état modificatif n°1 à l'Etat Descriptif de Division et au Règlement de Copropriété
Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_signature d'un Bail Emphytéotique avec Archipel Habitat
Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°8 Cloisons_doublage, conclu avec lentreprise STOA
Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°1 VRD_Terrassement, conclu avec lentreprise BARTHELEMY
Opération d'aménagement du Coeur de Ville Aménagement de la Place des Marelles_délibération autorisant Monsieur le Maire à notifier le marché
Poste de responsable du service des ressources Humaines_ouverture au cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux
Participation à la consultation pour la convention de participation pour le risque santé
Carte scolaire_motifs de dérogation
Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation d'un avenant n°1 à la convention dadhésion
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 24 février 2025
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