Conseil municipal du 2025-03-31

2025 — 050- Classes transplantées

2025 — 049 - Crédits d'éveil

2025 — 048 - Subvention 2025 au CLICALLIAGES

2025 — 047 - Subvention 2025 au PAE

2025 — 046 - Subvention 2025 au CCAS

2025 — 041 - Associations_subventions exceptionnelles pour lannée 2025

2025 — 040 - Associations_Politique des subventions pour lannée 2025

2025 — 031 - Admission en non-valeur

2025 — 028 - Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2025_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti)

2025 — 026 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal pour les opérations d'aménagement_bilan 2024

2025 — 025 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2024

2025 — 045 - Subventions 2025 aux associations de type solidarité

2025 — 044 - Subventions 2025 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2025 — 043 - Subventions 2025 aux associations de type divers

2025 — 042 - Subvention 2025 à lAssociation Sportive de Chantepie

2025 — 052 - Médiathèque de Chantepie_modification du Règlement Intérieur et de la Charte Numérique

2025 — 053 - Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène

2025 — 036 - Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_validation de létat modificatif n°1 à lEtat Descriptif de Division et au Règlement de Copropriété

2025 — 035 - Ensemble immobilier du 81_83 avenue André Bonnin_signature dun Bail Emphytéotique avec Archipel Habitat

2025 — 039 - Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°8 Cloisons_doublage, conclu avec lentreprise STOA

2025 — 038 - Equipement Public Gisèle Halimi_marché de travaux - Avenant au lot n°1 VRD_Terrassement, conclu avec lentreprise BARTHELEMY

2025 — 037 - Opération d'aménagement du Coeur de Ville Aménagement de la Place des Marelles_délibération autorisant Monsieur le Maire à notifier le marché

2025 — 033 - Poste de responsable du service des ressources Humaines_ouverture au cadre demploi des rédacteurs territoriaux

2025 — 034 - Participation à la consultation pour la convention de participation pour le risque santé

2025 — 051 - Carte scolaire_motifs de dérogation

2025 — 032 - Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation dun avenant n°1 à la convention dadhésion

2025 — 023 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 24 février 2025