Conseil municipal du 2024-12-16

2024 — 170 - Budget Participatif_modification du Règlement Intérieur

2024 — 169 - Association ALLIAGES_renouvellement de la convention

2024 — 157 - Politique tarifaire_tarifs 2025

2024 — 156 - Ouverture anticipée de crédits en section dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2025

2024 — 155 - Sortie des biens de linventaire comptable

2024 — 154 - Créances éteintes

2024 — 164 - Plan Local dUrbanisme Intercommunal modification n°2_avis de la commune sur le dossier présenté lors de lenquête publique

2024 — 148 - Crèche Les Frimousses_avenant à la convention dexploitation du multi-accueil en lien avec la CTG - Montant définitif à verser par le délégataire

2024 — 147 - Crèche Les Frimousses_bilan du fonctionnement pour l'année 2023 et rapport dactivité

2024 — 146 - Bocage Citadin- Phase 1_avenant au marché de travaux pour le lot 1 -Terrassements voiries, conclu avec lentreprise Barthelemy

2024 — 145 - Equipement Public Gisèle Halimi_avenant au marché de travaux pour le lot n°6 - métallerie-serrurerie, conclu avec lentreprise ODM

2024 — 144 - Marché public de restauration collective_lancement de la consultation

2024 — 162 - Régime indemnitaire de la Police Municipale_mise en place de lindemnité spéciale de fonction et dengagement

2024 — 161 - Heures complémentaires et supplémentaires

2024 — 160 - Création emplois non permanents pour lannée 2025

2024 — 159 - Poste de Responsable du service Communication et Démocratie Participative_création dun emploi permanent de catégorie B sur le grade de Rédacteur

2024 — 158 - Ressources Humaines_mise en place dun service minimum en cas de grève

2024 — 163 - Octroi dune gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur

2024 — 168 - Ateliers musicaux pour les assistantes maternelles_renouvellement de la convention avec lécole de Musique et de Danse du SUET

2024 — 167 - Secteur des Logettes_adressage d'une voie

2024 — 166 - Opération daménagement des Rives du Blosne_Dénomination de voies pour ladressage du Maxilot 4_V2

2024 — 165 - Centrale au sol photovoltaïque_projet dinstallation sur un terrain appartenant à la commune et signature dune promesse de Bail Emphytéotique

2024 — 149 - Rennes Métropole_Rapport dActivités et de Développement Durable 2023

2024 — 152 - Tri à la source des biodéchets_convention avec RM pour la mise en place et la gestion des aires de compostage partagé sur un espace public communal

2024 — 151 - Rennes Métropole_Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

2024 — 150 - Rennes Métropole_Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gouvernance et la situation financière de Rennes Métropole

2024 — 143 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 4 novembre 2024