16 décembre 2024
27
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Budget Participatif_modification du Règlement Intérieur
Association ALLIAGES_renouvellement de la convention
Politique tarifaire_tarifs 2025
Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Sortie des biens de linventaire comptable
Créances éteintes
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal modification n°2_avis de la commune sur le dossier présenté lors de lenquête publique
Crèche Les Frimousses_avenant à la convention d'exploitation du multi-accueil en lien avec la CTG - Montant définitif à verser par le délégataire
Crèche Les Frimousses_bilan du fonctionnement pour l'année 2023 et rapport d'activité
Bocage Citadin — Phase 1_avenant au marché de travaux pour le lot 1 -Terrassements voiries, conclu avec lentreprise Barthelemy
Equipement Public Gisèle Halimi_avenant au marché de travaux pour le lot n°6 - métallerie-serrurerie, conclu avec lentreprise ODM
Marché public de restauration collective_lancement de la consultation
Régime indemnitaire de la Police Municipale_mise en place de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement
Heures complémentaires et supplémentaires
Création emplois non permanents pour l'année 2025
Poste de Responsable du service Communication et Démocratie Participative_création d'un emploi permanent de catégorie B sur le grade de Rédacteur
Ressources Humaines_mise en place d'un service minimum en cas de grève
Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur
Ateliers musicaux pour les assistantes maternelles_renouvellement de la convention avec l'école de Musique et de Danse du SUET
Secteur des Logettes_adressage d'une voie
Opération d'aménagement des Rives du Blosne_Dénomination de voies pour ladressage du Maxilot 4_V2
Centrale au sol photovoltaïque_projet dinstallation sur un terrain appartenant à la commune et signature d'une promesse de Bail Emphytéotique
Rennes Métropole_Rapport d'Activités et de Développement Durable 2023
Tri à la source des biodéchets_convention avec RM pour la mise en place et la gestion des aires de compostage partagé sur un espace public communal
Rennes Métropole_Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Rennes Métropole_Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gouvernance et la situation financière de Rennes Métropole
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 4 novembre 2024
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