4 novembre 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Opération d'aménagement des Rives du Blosne secteur Quatre Vents_acquisition de la parcelle cadastrée section AK numéro 76
Programme Local de lHabitat 2023 — 2028_Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la commune de Chantepie
Equipement Public Gisèle Halimi_attribution du marché de substitution concernant le lot n°10
Lancement d'un marché de fourniture et dinstallation pour du mobilier scolaire et non scolaire et de restauration
Accueil des personnes volontaires en service civique
Recensement_fixation de la rémunération des agents recenseurs
Sectorisation scolaire pour la rentrée 2025
Travaux de la rue des Loges et de la rue du Moulin_convention de Maîtrise douvrage Unique
Zone à Faibles Émissions Mobilité de Rennes Métropole_avis de la commune sur le projet darrêté
Lancement d'une procédure de cession d'un chemin rural situé à La Mintais
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 30 septembre 2024
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