16 décembre 2024
27
délibérations
7
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Secteur des Logettes_adressage d'une voie
Heures complémentaires et supplémentaires
Rennes Métropole_Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gouvernance et la situation financière de Rennes Métropole
Sortie des biens de linventaire comptable
Créances éteintes
Marché public de restauration collective_lancement de la consultation
Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur
Opération d'aménagement des Rives du Blosne_Dénomination de voies pour ladressage du Maxilot 4_V2
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal modification n°2_avis de la commune sur le dossier présenté lors de lenquête publique
Bocage Citadin — Phase 1_avenant au marché de travaux pour le lot 1 -Terrassements voiries, conclu avec lentreprise Barthelemy
Equipement Public Gisèle Halimi_avenant au marché de travaux pour le lot n°6 - métallerie-serrurerie, conclu avec lentreprise ODM
Budget Participatif_modification du Règlement Intérieur
Politique tarifaire_tarifs 2025
Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Ateliers musicaux pour les assistantes maternelles_renouvellement de la convention avec l'école de Musique et de Danse du SUET
Crèche Les Frimousses_avenant à la convention d'exploitation du multi-accueil en lien avec la CTG - Montant définitif à verser par le délégataire
Crèche Les Frimousses_bilan du fonctionnement pour l'année 2023 et rapport d'activité
Centrale au sol photovoltaïque_projet dinstallation sur un terrain appartenant à la commune et signature d'une promesse de Bail Emphytéotique
Rennes Métropole_Rapport d'Activités et de Développement Durable 2023
Tri à la source des biodéchets_convention avec RM pour la mise en place et la gestion des aires de compostage partagé sur un espace public communal
Création emplois non permanents pour l'année 2025
Poste de Responsable du service Communication et Démocratie Participative_création d'un emploi permanent de catégorie B sur le grade de Rédacteur
Ressources Humaines_mise en place d'un service minimum en cas de grève
Association ALLIAGES_renouvellement de la convention
Régime indemnitaire de la Police Municipale_mise en place de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement
Rennes Métropole_Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 4 novembre 2024
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