CM

16 décembre 2024

Chantepie 27 délibérations

27

délibérations

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Secteur des Logettes_adressage d'une voie

2024

Heures complémentaires et supplémentaires

2024

Rennes Métropole_Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gouvernance et la situation financière de Rennes Métropole

2024

Sortie des biens de linventaire comptable

2024

Créances éteintes

2024

Marché public de restauration collective_lancement de la consultation

2024

Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement supérieur

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Opération d'aménagement des Rives du Blosne_Dénomination de voies pour ladressage du Maxilot 4_V2

2024

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal modification n°2_avis de la commune sur le dossier présenté lors de lenquête publique

2024

Bocage Citadin — Phase 1_avenant au marché de travaux pour le lot 1 -Terrassements voiries, conclu avec lentreprise Barthelemy

2024

Equipement Public Gisèle Halimi_avenant au marché de travaux pour le lot n°6 - métallerie-serrurerie, conclu avec lentreprise ODM

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Budget Participatif_modification du Règlement Intérieur

2024

Politique tarifaire_tarifs 2025

2024

Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Ateliers musicaux pour les assistantes maternelles_renouvellement de la convention avec l'école de Musique et de Danse du SUET

2024

Crèche Les Frimousses_avenant à la convention d'exploitation du multi-accueil en lien avec la CTG - Montant définitif à verser par le délégataire

2024

Crèche Les Frimousses_bilan du fonctionnement pour l'année 2023 et rapport d'activité

Environnement 3 délibérations
2024

Centrale au sol photovoltaïque_projet dinstallation sur un terrain appartenant à la commune et signature d'une promesse de Bail Emphytéotique

2024

Rennes Métropole_Rapport d'Activités et de Développement Durable 2023

2024

Tri à la source des biodéchets_convention avec RM pour la mise en place et la gestion des aires de compostage partagé sur un espace public communal

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création emplois non permanents pour l'année 2025

2024

Poste de Responsable du service Communication et Démocratie Participative_création d'un emploi permanent de catégorie B sur le grade de Rédacteur

2024

Ressources Humaines_mise en place d'un service minimum en cas de grève

Vie associative 1 délibération
2024

Association ALLIAGES_renouvellement de la convention

Sécurité 1 délibération
2024

Régime indemnitaire de la Police Municipale_mise en place de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement

Social & Santé 1 délibération
2024

Rennes Métropole_Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 4 novembre 2024

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