CM

27 mai 2024

Chantepie 18 délibérations

18

délibérations

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune

2024

Subvention exceptionnelle à l'association Chantepie Solidarité Nord-Sud

2024

Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive de Chantepie section billard

2024

Subvention de fonctionnement à lAmicale du Personnel

2024

Cinéjeunes_renouvellement de la convention 2024-2025

2024

Actualisation des taux TLPE 2025

2024

Demandes de subventions relatives à la renaturation des cours d'école

2024

Délégation en matière de créances irrécouvrables

2024

Délégation en matière demprunt

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

La Maingretais — Dénomination des nouvelles voies dans le cadre du Permis dAménager

2024

Opération d'Aménagement du Cur de Ville Avenue de la Grotte - Protocole daccord suite médiation avec Garage de lIlle

2024

Opération d'Aménagement du Cur de Ville — Avenue de la Grotte - modification du programme Coop de Construction

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création de deux emplois permanent de catégorie C'ATSEM principal de 2ème classe

2024

Création d'un emploi permanent de catégorie C'Adjoint d'animation principal de 1ère classe

Autres decisions 1 délibération
2024

Projet Éducatif de Territoire

Éducation 1 délibération
2024

Rythmes scolaires_dérogation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Pôle Petite Enfance Les Frimousses_renouvellement de la délégation de service public et choix du délégataire

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 mars 2024

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