CM

25 mars 2024

Chantepie 40 délibérations

40

délibérations

27

Finances & Budget

3

Environnement

3

Administration

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Délibérations (40)

Finances & Budget 27 délibérations
2024

Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024

2024

Budget principal de la commune_vote du Budget primitif 2024_corrigée suite à une erreur matérielle

2024

Classes transplantées

2024

Crédits déveil

2024

Subvention 2024 au CLICALLIAGES

2024

Subvention 2024 au Point Accueil Emploi

2024

Subvention 2024 au CCAS

2024

Subventions 2024 aux associations de type solidarité

2024

Subventions 2024 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2024

Subventions 2024 aux associations de type divers

2024

Subvention 2024 à l'Association Sportive de Chantepie

2024

Subvention exceptionnelle_Association Terre et Flammes

2024

Subvention exceptionnelle_Association Rayon dActions

2024

Subvention exceptionnelle_Association Jardin des Possibles

2024

Subvention exceptionnelle_Association Bouge et Danse

2024

Associations_Subventions exceptionnelles 2024

2024

Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Club Le Temps des Loisirs

2024

Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Chantepie Solidarité Nord_Sud

2024

Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Le Cantepio

2024

Associations_Politique des subventions pour l'année 2024

2024

Admission en non valeur

2024

Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024

2024

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations d'aménagements_bilan 2023

2024

Opération d'aménagement du Coeur de Ville_vote du Compte de gestion 2023

2024

Opération d'aménagement des Rives du Blosne_vote du Compte de gestion 2023

2024

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2023

2024

Budget Principal_Vote du Compte de gestion 2023

Environnement 3 délibérations
2024

ALEC_renouvellement de la convention Conseil en Energie Partagé pour 2024-2026

2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal

2024

Conseil municipal_installation d'un nouveau conseiller municipal

Administration 3 délibérations
2024

Evolution de la composition de la commission de Délégation de Service Public (DSP)

2024

Election d'un nouvel Adjoint

2024

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 février 2024

Autres decisions 3 délibérations
2024

Evolution de la composition de la Commission dappel doffres à caractère permanent pour la passation des marchés publics

2024

Evolution de la composition de la commission consultative tripartite du Marché hebdomadaire

2024

Evolution de la composition de certaines commissions

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Gestion administrative, financière et technique du réseau câblé de télédistribution pour la ville de Chantepie

Sécurité 1 délibération
2024

Evolution de la composition de la commission extramunicipale de suivi des menus

Social & Santé 1 délibération
2024

Evolution de la composition de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un emploi permanent de catégorie A_Responsable du pôle Administratif et Financier

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