Conseil municipal du 2024-03-25

2024 — 047 - Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024

2024 — 046 - Budget principal de la commune_vote du Budget primitif 2024_corrigée suite à une erreur matérielle

2024 — 071 - Classes transplantées

2024 — 070 - Crédits d'éveil

2024 — 069 - Subvention 2024 au CLICALLIAGES

2024 — 068 - Subvention 2024 au Point Accueil Emploi

2024 — 067 - Subvention 2024 au CCAS

2024 — 066 - Subventions 2024 aux associations de type solidarité

2024 — 065 - Subventions 2024 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2024 — 064 - Subventions 2024 aux associations de type divers

2024 — 063 - Subvention 2024 à l'Association Sportive de Chantepie

2024 — 062 - Subvention exceptionnelle_Association Terre et Flammes

2024 — 061 - Subvention exceptionnelle_Association Rayon dActions

2024 — 060 - Subvention exceptionnelle_Association Jardin des Possibles

2024 — 059 - Subvention exceptionnelle_Association Bouge et Danse

2024 — 058 - Associations_Subventions exceptionnelles 2024

2024 — 057 - Associations_Politique des subventions pour lannée 2024_Club Le Temps des Loisirs

2024 — 056 - Associations_Politique des subventions pour lannée 2024_Chantepie Solidarité Nord_Sud

2024 — 055 - Associations_Politique des subventions pour lannée 2024_Le Cantepio

2024 — 054 - Associations_Politique des subventions pour lannée 2024

2024 — 050 - Admission en non valeur

2024 — 047 - Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024

2024 — 045 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations daménagements_bilan 2023

2024 — 043 - Opération daménagement du Coeur de Ville_vote du Compte de gestion 2023

2024 — 041 - Opération daménagement des Rives du Blosne_vote du Compte de gestion 2023

2024 — 040 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2023

2024 — 038 - Budget Principal_Vote du Compte de gestion 2023

2024 — 053 - ALEC_renouvellement de la convention Conseil en Energie Partagé pour 2024-2026

2024 — 052 - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal

2024 — 030 - Conseil municipal_installation d'un nouveau conseiller municipal

2024 — 036 - Evolution de la composition de la commission de Délégation de Service Public (DSP)

2024 — 031 - Election d'un nouvel Adjoint

2024 — 029 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 février 2024

2024 — 035 - Evolution de la composition de la Commission d'appel d'offres à caractère permanent pour la passation des marchés publics

2024 — 034 - Evolution de la composition de la commission consultative tripartite du Marché hebdomadaire

2024 — 032 - Evolution de la composition de certaines commissions

2024 — 072 - Gestion administrative, financière et technique du réseau câblé de télédistribution pour la ville de Chantepie

2024 — 037 - Evolution de la composition de la commission extramunicipale de suivi des menus

2024 — 033 - Evolution de la composition de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées

2024 — 051 - Création dun emploi permanent de catégorie A_Responsable du pôle Administratif et Financier