19 février 2024
15
délibérations
11
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2024
Opération d'aménagement du Coeur de Ville_bilan actualisé au 31.12.2023
Opération d'aménagement des Rives du Blosne_bilan actualisé au 31.12.2023
Remboursement des frais de fonctionnement par les deux budgets de ZAC au budget principal
Agence France Locale_octroi de la garantie à certains créanciers
Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les équipements sportifs
Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les bâtiments scolaires
Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAE/CP n° 2
Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAE/CP n° 1
Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAP/CP n° 2
Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAP/CP n° 1
Création emplois non permanents pour l'année 2024
Création d'un emploi permanent de catégorie B_chargé de la commande publique
Marché public pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour les agents de la ville de Chantepie
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 janvier 2024
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