25 mars 2024
40
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Social & Santé
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Délibérations (40)
Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024
Budget principal de la commune_vote du Budget primitif 2024_corrigée suite à une erreur matérielle
Subvention 2024 au CLICALLIAGES
Subvention 2024 au Point Accueil Emploi
Subventions 2024 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle
Subventions 2024 aux associations de type divers
Subvention exceptionnelle_Association Terre et Flammes
Subvention exceptionnelle_Association Rayon dActions
Subvention exceptionnelle_Association Jardin des Possibles
Subvention exceptionnelle_Association Bouge et Danse
Associations_Subventions exceptionnelles 2024
Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Club Le Temps des Loisirs
Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Le Cantepio
Associations_Politique des subventions pour l'année 2024
Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2024
Budget Principal_Vote du Compte de gestion 2023
Classes transplantées
Crédits déveil
ALEC_renouvellement de la convention Conseil en Energie Partagé pour 2024-2026
Admission en non valeur
Evolution de la composition de la Commission dappel doffres à caractère permanent pour la passation des marchés publics
Evolution de la composition de la commission consultative tripartite du Marché hebdomadaire
Evolution de la composition de certaines commissions
Subvention 2024 au CCAS
Subventions 2024 aux associations de type solidarité
Associations_Politique des subventions pour l'année 2024_Chantepie Solidarité Nord_Sud
Evolution de la composition de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations d'aménagements_bilan 2023
Opération d'aménagement du Coeur de Ville_vote du Compte de gestion 2023
Opération d'aménagement des Rives du Blosne_vote du Compte de gestion 2023
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2023
Gestion administrative, financière et technique du réseau câblé de télédistribution pour la ville de Chantepie
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal
Conseil municipal_installation d'un nouveau conseiller municipal
Evolution de la composition de la commission de Délégation de Service Public (DSP)
Election d'un nouvel Adjoint
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 février 2024
Subvention 2024 à l'Association Sportive de Chantepie
Evolution de la composition de la commission extramunicipale de suivi des menus
Création d'un emploi permanent de catégorie A_Responsable du pôle Administratif et Financier
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