4 novembre 2024
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Travaux de la rue des Loges et de la rue du Moulin_convention de Maîtrise douvrage Unique
Lancement d'une procédure de cession d'un chemin rural situé à La Mintais
Opération d'aménagement des Rives du Blosne secteur Quatre Vents_acquisition de la parcelle cadastrée section AK numéro 76
Sectorisation scolaire pour la rentrée 2025
Lancement d'un marché de fourniture et dinstallation pour du mobilier scolaire et non scolaire et de restauration
Programme Local de lHabitat 2023 — 2028_Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la commune de Chantepie
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
Accueil des personnes volontaires en service civique
Recensement_fixation de la rémunération des agents recenseurs
Zone à Faibles Émissions Mobilité de Rennes Métropole_avis de la commune sur le projet darrêté
Equipement Public Gisèle Halimi_attribution du marché de substitution concernant le lot n°10
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 30 septembre 2024
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