27 mai 2024
18
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Cinéjeunes_renouvellement de la convention 2024-2025
Projet Éducatif de Territoire
La Maingretais — Dénomination des nouvelles voies dans le cadre du Permis dAménager
Actualisation des taux TLPE 2025
Subvention de fonctionnement à lAmicale du Personnel
Demandes de subventions relatives à la renaturation des cours d'école
Délégation en matière demprunt
Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune
Création d'un emploi permanent de catégorie C'Adjoint d'animation principal de 1ère classe
Opération d'Aménagement du Cur de Ville Avenue de la Grotte - Protocole daccord suite médiation avec Garage de lIlle
Opération d'Aménagement du Cur de Ville — Avenue de la Grotte - modification du programme Coop de Construction
Délégation en matière de créances irrécouvrables
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 mars 2024
Subvention exceptionnelle à l'association Chantepie Solidarité Nord-Sud
Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive de Chantepie section billard
Rythmes scolaires_dérogation
Création de deux emplois permanent de catégorie C'ATSEM principal de 2ème classe
Pôle Petite Enfance Les Frimousses_renouvellement de la délégation de service public et choix du délégataire
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