Conseil municipal du 2024-05-27

Chantepie 27 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 2024 - 090 - Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune - 2024 - 089 - Subvention exceptionnelle à lassociation Chantepie Solidarité Nord-Sud - 2024 - 088 - Subvention exceptionnelle à lAssociation Sportive de Chantepie section billard - 2024 - 087 - Subvention de fonctionnement à lAmicale du Personnel - 2024 - 086 - Cinéjeunes_renouvellement de la convention 2024-2025 - 2024 - 085 - Projet Éducatif de Territoire - 2024 - 084 - Rythmes scolaires_dérogation - 2024 - 083 - La Maingretais - Dénomination des nouvelles voies dans le cadre du Permis dAménager - 2024 - 082 - Opération dAménagement du Cur de Ville Avenue de la Grotte - Protocole daccord suite médiation avec Garage - 2024 - 081 - Opération dAménagement du Cur de Ville - Avenue de la Grotte - modification du programme Coop de Constructi - 2024 - 079 - Création de deux emplois permanent de catégorie C_ATSEM principal de 2ème classe - 2024 - 080 - Création dun emploi permanent de catégorie C_Adjoint danimation principal de 1ère classe - 2024 - 078 - Actualisation des taux TLPE 2025 - 2024 - 077 - Demandes de subventions relatives à la renaturation des cours décole - 2024 - 076 - Délégation en matière de créances irrécouvrables - 2024 - 075 - Délégation en matière demprunt - 2024 - 074 - Pôle Petite Enfance Les Frimousses_renouvellement de la délégation de service public et choix du délégatair - 2024 - 073 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 mars 2024

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

2024 — 086 - Cinéjeunes_renouvellement de la convention 2024-2025

2024

2024 — 085 - Projet Éducatif de Territoire

2024

2024 — 083 - La Maingretais - Dénomination des nouvelles voies dans le cadre du Permis dAménager

2024

2024 — 078 - Actualisation des taux TLPE 2025

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024 — 087 - Subvention de fonctionnement à lAmicale du Personnel

2024

2024 — 077 - Demandes de subventions relatives à la renaturation des cours décole

2024

2024 — 075 - Délégation en matière demprunt

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

2024 — 090 - Ecole de Musique et de Danse du SUET_montant de participation de la commune

2024

2024 — 080 - Création dun emploi permanent de catégorie C_Adjoint danimation principal de 1ère classe

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — 082 - Opération dAménagement du Cur de Ville Avenue de la Grotte - Protocole daccord suite médiation avec Garage de lIlle

2024

2024 — 081 - Opération dAménagement du Cur de Ville - Avenue de la Grotte - modification du programme Coop de Construction

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

2024 — 076 - Délégation en matière de créances irrécouvrables

2024

2024 — 073 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 mars 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

2024 — 089 - Subvention exceptionnelle à lassociation Chantepie Solidarité Nord-Sud

Sport 1 délibération
2024

2024 — 088 - Subvention exceptionnelle à lAssociation Sportive de Chantepie section billard

🎓 Éducation 1 délibération
2024

2024 — 084 - Rythmes scolaires_dérogation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

2024 — 079 - Création de deux emplois permanent de catégorie C_ATSEM principal de 2ème classe

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

2024 — 074 - Pôle Petite Enfance Les Frimousses_renouvellement de la délégation de service public et choix du délégataire

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