Conseil municipal du 2024-02-19

Chantepie 19 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2024 - 015 - Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 - 2024 - 028 - Marché public pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour les agents de la vil - 2024 - 027 - Opération daménagement du Coeur de Ville_bilan actualisé au 31.12.2023 - 2024 - 026 - Opération daménagement des Rives du Blosne_bilan actualisé au 31.12.2023 - 2024 - 025 - Remboursement des frais de fonctionnement par les deux budgets de ZAC au budget principal - 2024 - 024 - Création emplois non permanents pour l'année 2024 - 2024 - 023 - Création dun emploi permanent de catégorie B_chargé de la commande publique - 2024 - 022 - Agence France Locale_octroi de la garantie à certains créanciers - 2024 - 021 - Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les équipements sportifs - 2024 - 020 - Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les bâtiments scolaires - 2024 - 019 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiem - 2024 - 018 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiem - 2024 - 017 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiem - 2024 - 016 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiem - 2024 - 014 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 janvier 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

2024 — 015 - Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

2024

2024 — 028 - Marché public pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour les agents de la ville de Chantepie

2024

2024 — 019 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAE/CP n° 2

2024

2024 — 018 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAE/CP n° 1

2024

2024 — 017 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAP/CP n° 2

2024

2024 — 016 - Mise à jour dAutorisations de Programmes_Crédits de Paiement et dAutorisations dEngagement_Crédits de Paiement_Modification de lAP/CP n° 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

2024 — 027 - Opération daménagement du Coeur de Ville_bilan actualisé au 31.12.2023

2024

2024 — 026 - Opération daménagement des Rives du Blosne_bilan actualisé au 31.12.2023

2024

2024 — 025 - Remboursement des frais de fonctionnement par les deux budgets de ZAC au budget principal

2024

2024 — 023 - Création dun emploi permanent de catégorie B_chargé de la commande publique

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024 — 022 - Agence France Locale_octroi de la garantie à certains créanciers

2024

2024 — 020 - Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les bâtiments scolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

2024 — 024 - Création emplois non permanents pour l'année 2024

Sport 1 délibération
2024

2024 — 021 - Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL pour les équipements sportifs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024 — 014 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 janvier 2024

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