CM
20 juin 2024
Chard
5 délibérations
5
délibérations
3
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
3 délibérations
2402
Délibération portant sur les modalités d'application de « l'IFSE régie » dans le c'adre du RIFSEEP
2403
Délibération portant sur les modalités d'application du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du c'adre d'emplois des techniciens (C'atégorie B)
2404
Rapport Social Unique 2022 (RSU)
Finances & Budget
1 délibération
2401
Budget principal CCAS — Exercice 2024 - décision modificative N°1
Social & Santé
1 délibération
2405
Aides Financieres
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