9 avril 2024
13
délibérations
10
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Budget principal C.C.A.S. — Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2023
Budget annexe RAHB — Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2023
Budget principal C.C.A.S. — Vote du Compte Administratif de l'exercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023
Budget principal C.C.A.S. — Affectation des résultats de clôture 2023
Budget annexe RAHB — Affectation des résultats de clôture 2023
Budget annexe RAHB — Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2023 2026 - Budget 2024
Budget principal C.C.A.S — Vote du Budget de l'exercice 2024
Budget principal CCAS 2024 — Subventions de fonctionnement et d'équipement du budget principal de la Ville
Budget annexe RAHB — Vote du Budget Primitif de l'exercice 2024.doc
Budget annexe RAHB — Vote du Compte Administratif de l'exercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023
Résidence autonomie Hector Bernard — Mise à jour du contrat de séjour
Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Aides financières
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