Conseil municipal du 2024-04-09

Chard 9 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 13 - Aides financières - 11 - Budget annexe RAHB - Vote du Budget Primitif de lexercice 2024.doc - 12 - Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - 10 - Budget principal CCAS 2024 - Subventions de fonctionnement et déquipement du budget principal de la Ville - 9 - Budget principal C.C.A.S - Vote du Budget de lexercice 2024 - 8 - Budget annexe RAHB - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2023 2026 - Budget 2024 - 7 - Budget annexe RAHB - Affectation des résultats de clôture 2023 - 6 - Budget principal C.C.A.S. - Affectation des résultats de clôture 2023 - 5 - Budget annexe RAHB - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôtur - 3 - Budget annexe RAHB - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023 - 4 - Budget principal C.C.A.S. - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de - 2 - Budget principal C.C.A.S. - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023 - 1 - Résidence autonomie Hector Bernard - Mise à jour du contrat de séjour

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
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2 — Budget principal C.C.A.S. - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023

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3 — Budget annexe RAHB - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023

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4 — Budget principal C.C.A.S. - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023

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6 — Budget principal C.C.A.S. - Affectation des résultats de clôture 2023

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7 — Budget annexe RAHB - Affectation des résultats de clôture 2023

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8 — Budget annexe RAHB - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2023 2026 - Budget 2024

9090424

9 — Budget principal C.C.A.S - Vote du Budget de lexercice 2024

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10 — Budget principal CCAS 2024 - Subventions de fonctionnement et déquipement du budget principal de la Ville

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11 — Budget annexe RAHB - Vote du Budget Primitif de lexercice 2024.doc

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5 — Budget annexe RAHB - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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1 — Résidence autonomie Hector Bernard - Mise à jour du contrat de séjour

👥 Ressources humaines 1 délibération
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12 — Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

❤️ Social & Santé 1 délibération
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13 — Aides financières

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