Conseil municipal du 2024-06-20

Chard 20 juin 2024 5 délibérations

délibérations

Social & Santé

Administration

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 5 - AIDES FINANCIERES - 4 - Rapport Social Unique 2022 (RSU) - 2 - Délibération portant sur les modalités dapplication de « lIFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP - 3 - Délibération portant sur les modalités dapplication du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du cad - 1 - Budget principal CCAS - Exercice 2024 - décision modificative N°1

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Délibérations (5)

❤️ Social & Santé 2 délibérations

20062401

1 — Budget principal CCAS - Exercice 2024 - décision modificative N°1

20062404

4 — Rapport Social Unique 2022 (RSU)

🏛️ Administration 1 délibération

20062402

2 — Délibération portant sur les modalités dapplication de « lIFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

👥 Ressources humaines 1 délibération

20062403

3 — Délibération portant sur les modalités dapplication du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du cadre demplois des techniciens (Catégorie B)

📄 Autres decisions 1 délibération

20062405

5 — AIDES FINANCIERES

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