CM
20 juin 2024
Chard
5 délibérations
5
délibérations
2
Social & Santé
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Social & Santé
2 délibérations
2401
Budget principal CCAS — Exercice 2024 - décision modificative N°1
2404
Rapport Social Unique 2022 (RSU)
Administration
1 délibération
2402
Délibération portant sur les modalités d'application de « l'IFSE régie » dans le c'adre du RIFSEEP
Ressources humaines
1 délibération
2403
Délibération portant sur les modalités d'application du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du c'adre d'emplois des techniciens (C'atégorie B)
Autres decisions
1 délibération
2405
Aides Financieres
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