Conseil municipal du 2024-04-09
13
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
2 — Budget principal C.C.A.S. - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023
3 — Budget annexe RAHB - Approbation du Compte de Gestion de lexercice 2023
4 — Budget principal C.C.A.S. - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023
6 — Budget principal C.C.A.S. - Affectation des résultats de clôture 2023
7 — Budget annexe RAHB - Affectation des résultats de clôture 2023
8 — Budget annexe RAHB - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2023 2026 - Budget 2024
9 — Budget principal C.C.A.S - Vote du Budget de lexercice 2024
11 — Budget annexe RAHB - Vote du Budget Primitif de lexercice 2024.doc
5 — Budget annexe RAHB - Vote du Compte Administratif de lexercice 2023 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2023
1 — Résidence autonomie Hector Bernard - Mise à jour du contrat de séjour
12 — Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
13 — Aides financières
10 — Budget principal CCAS 2024 - Subventions de fonctionnement et déquipement du budget principal de la Ville
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