Conseil municipal du 2025-12-15

DEL112_2025_Convention de partenariat et convention de groupement de commande - Terres de Sources

DEL113_2025_Tickets restaurants — Convention de groupement de commandes

DEL115_2025_Safran Aircrafts Engines — Avis sur la demande d'autorisation environnementale

DEL129_2025_ZAC Les Portes de la Seiche — Modification des participations aménageur

DEL130_2025_Association Espoir 35_Engagement de cession foncière dans la phase 3 de la ZAC des Portes de la Seiche

DEL132_2025_ZAC Les Portes de la Seiche — Actualisation de la programmation et des acquéreurs de l'ilot de la phase 3

DEL133_2025_DEL133 — 2025-Opération Les Carnutes de Nexity - Contribution financière de la Ville pour l'extension du Réseau Public de Distribution d'électricité

DEL120_2025_Don d'ordinateurs municipaux à l'Association Ecole Bretagne Kivu (EBK) - Amicale Laïque de Cancale

DEL121_2025_Rapport d'Orientation Budgétaire

DEL122_2025_Budget annexe ZAC les Portes de la Seiche - Décision modificative n°1

DEL124_2025_Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

DEL125_2025_Maison Ecocitoyenne_Convention tripartite pour l'animation du laboratoire de fabrication numérique

DEL126_2025_Association peinture et dessin - Subvention exceptionnelle

DEL127_2025_Subvention exceptionnelle — Cercle Celtique

DEL116_2025_Tableau des effectifs — Avancements de grade 2025 et évolution de l'organigramme

DEL117_2025_Régime indemnitaire — évolution des règles de versement de l'Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)

DEL118_2025_Recrutement — Modification du tableau des effectifs

DEL114_2025_Eau du bassin Rennais — Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité des Services d'eau potable

DEL131_2025_Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services déchets de Rennes Métropole

DEL128_2025_2_Erreur matérielle_annule et remplace Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV)

DEL128_2025_Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) - Avis des communes sur le schéma 2026-2032

DEL119_2025_Avenant de prorogation de la convention de mise à disposition du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie