3 novembre 2025

DEL94_2025_Appel à projet de la région Bretagne « Accompagnement des citoyens à la prévention des déchets »

DEL95 2025 Tarifs 2026 — Salles associatives et locatives

DEL96 2025 Tarifs 2026 — Materiel Festif 2026

DEL100 2025 Tarifs 2026 — Enfance jeunesse et Restauration

DEL101 2025 Tarifs 2026 — Bar du Pôle Sud

DEL102_2025_Tarifs 2026 — Mise à disposition des salles du centre culturel Pole Sud

DEL104_2025_Tarifs 2026 — Charges locatives de l'espace Brocéliande,Droits places-redevance doccupation du domaine public,Prestations effectuées en régie par le personnel communal,location de matérie

DEL107_2025_Contentieux Bertrand — Projet de protocole transactionnel

DEL93 2025 Cinéma espérance — Bail commercial

DEL98_2025_Brigade de gendarmerie — Autorisation doccupation de locaux municipaux

DEL99 2025 Viographie — dénomination place Antoine Dubos

DEL103_2025_Convention départementale pour la lecture publique

DEL105_2025_Rapport de CLECT pour le transfert de lOpéra et du Musikhall

DEL108_2025_Rapport annuel retraçant les activités de la Métropole au titre de l'année 2024

DEL110_2025_Adhésion à la convention de participation du CDG 35 et au contrat collectif MUTAME PLUS

DEL111 2025 2025 — Modification du tableau des effectifs

DEL97_2025_ZAC des Portes de la Seiche — Modification du CPAUPE de la phase 3

DEL109_2025_Ouvertures exceptionnelles commerces et concessions automobiles dimanches et jours fériés 2026