Conseil municipal du 2025-11-03
18
délibérations
8
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
DEL94_2025_Appel à projet de la région Bretagne « Accompagnement des citoyens à la prévention des déchets »
DEL95_2025_Tarifs 2026 — Salles associatives et locatives
DEL96_2025_Tarifs 2026 — Materiel Festif 2026
DEL100_2025_Tarifs 2026 — Enfance jeunesse et Restauration
DEL101_2025_Tarifs 2026 — Bar du Pôle Sud
DEL102_2025_Tarifs 2026 — Mise à disposition des salles du centre culturel Pole Sud
DEL104_2025_Tarifs 2026 — Charges locatives de l'espace Brocéliande,Droits places-redevance d'occupation du domaine public,Prestations effectuées en régie par le personnel communal,location de matérie
DEL107_2025_Contentieux Bertrand — Projet de protocole transactionnel
DEL93_2025_Cinéma espérance — Bail commercial
DEL98_2025_Brigade de gendarmerie — Autorisation d'occupation de locaux municipaux
DEL99_2025_Viographie — dénomination place Antoine Dubos
DEL103_2025_Convention départementale pour la lecture publique
DEL105_2025_Rapport de CLECT pour le transfert de l'Opéra et du Musikhall
DEL108_2025_Rapport annuel retraçant les activités de la Métropole au titre de l'année 2024
DEL110_2025_Adhésion à la convention de participation du CDG 35 et au contrat collectif MUTAME PLUS
DEL111_2025_2025 — Modification du tableau des effectifs
DEL97_2025_ZAC des Portes de la Seiche — Modification du CPAUPE de la phase 3
DEL109_2025_Ouvertures exceptionnelles commerces et concessions automobiles dimanches et jours fériés 2026
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