Conseil municipal du 2025-09-29

Chartres 29 septembre 2025 9 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DEL92_2025_Modification du tableau des effectifs - DEL91_2025_Syndicat Intercommunal de Restauration - Rapport d'activité 2024 - DEL90_2025_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - DEL88_2025_Remboursement exceptionnel de frais à une agente de la collectivité - DEL87_2025_éti Modélisme - Convention de mise à disposition à l'association - DEL85_2025_convention avec le département d'ille et vilaine pour le projet de la Cie Le Commun des Mortels (artistes ass - DEL84_2025_Halle des sports-Dénomination de la Halle des sport rue de la Forge - DEL83_2025_Pôle dAppui à la Scolarisation (P.A.S.) - DEL82_2025_Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)_Participation des communes aux dépenses de fonct

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
82

DEL82_2025_Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)_Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de l'antenne chartraine pour l'année 2024

85

DEL85_2025_convention avec le département d'ille et vilaine pour le projet de la Cie Le Commun des Mortels (artistes associés au Pôle Sud)

87

DEL87_2025_éti Modélisme — Convention de mise à disposition à l'association

90

DEL90_2025_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

📄 Autres decisions 2 délibérations
83

DEL83_2025_Pôle dAppui à la Scolarisation (P.A.S.)

91

DEL91_2025_Syndicat Intercommunal de Restauration - Rapport d'activité 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
88

DEL88_2025_Remboursement exceptionnel de frais à une agente de la collectivité

92

DEL92_2025_Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
84

DEL84_2025_Halle des sports — Dénomination de la Halle des sport rue de la Forge

WEB megalis:2025:9946:2025-09-29
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