29 septembre 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DEL82_2025_Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)_Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de lantenne chartraine pour l'année 2024
DEL85_2025_convention avec le département dille et vilaine pour le projet de la Cie Le Commun des Mortels (artistes associés au Pôle Sud)
DEL87_2025_éti Modélisme — Convention de mise à disposition à l'association
DEL90_2025_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
DEL83 2025 Pôle dAppui à la Scolarisation (P.A.S.)
DEL91_2025_Syndicat Intercommunal de Restauration - Rapport d'activité 2024
DEL88_2025_Remboursement exceptionnel de frais à une agente de la collectivité
DEL92 2025 Modification du tableau des effectifs
DEL84_2025_Halle des sports — Dénomination de la Halle des sport rue de la Forge
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