Conseil municipal du 2025-04-04

Chartres 4 avril 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEL33_2025_Valorisation des apports de la ville aux associations - DEL34_2025_Subvention exceptionnelle à l'Espérance Cyclotourisme - DEL32_2025_Montant de la subvention pour la Fédération Espérance_Convention pluriannuelle - DEL31_2025_Subventions aux associations - DEL26_2025_Subvention au Centre Communal d'Action Social pour 2025 - DEL30_2025_Locaux commerciaux_Choix du régime de TVA - DEL29_2025_Facturation_ arrêt de l'utilisation de l'interface API - DEL25_2025_Taux de fiscalité 2025 - DEL24_2025_Affectation de résultat de l'exercice 2024_Budget principal - DEL21_2025_Rétrocession à Rennes Métropole de la parcelle AI559 située à l'Allée des Chênes (annule et remplace la délib - DEL20_2025_Acte d'acquisition du bien situé 13 rue de Fénidan - DEL15_2025_Diminution du temps d'emploi d'un adjoint d'animation - DEL19_2025_Convention de mise en réserve du bien situé 20 rue Antoine Chatel - DEL18_2025_Subvention 2025 à l'association Mille Pattes - DEL17_2025_Règlement du bâtiment b du pôle sud et de l'espace brocéliande - DEL16_2025_Recrutement d'un agent contractuel au service "commande publique et affaires juridiques" - DEL14_2025_Avenant Convention REGATE

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
18

DEL18_2025_Subvention 2025 à l'association Mille Pattes

19

DEL19_2025_Convention de mise en réserve du bien situé 20 rue Antoine Chatel

24

DEL24_2025_Affectation de résultat de l'exercice 2024_Budget principal

25

DEL25_2025_Taux de fiscalité 2025

26

DEL26_2025_Subvention au Centre Communal d'Action Social pour 2025

29

DEL29_2025_Facturation_ arrêt de l'utilisation de l'interface API

30

DEL30_2025_Locaux commerciaux_Choix du régime de TVA

31

DEL31_2025_Subventions aux associations

32

DEL32_2025_Montant de la subvention pour la Fédération Espérance_Convention pluriannuelle

33

DEL33_2025_Valorisation des apports de la ville aux associations

34

DEL34_2025_Subvention exceptionnelle à l'Espérance Cyclotourisme

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

DEL14_2025_Avenant Convention REGATE

20

DEL20_2025_Acte d'acquisition du bien situé 13 rue de Fénidan

👥 Ressources humaines 2 délibérations
15

DEL15_2025_Diminution du temps d'emploi d'un adjoint d'animation

16

DEL16_2025_Recrutement d'un agent contractuel au service "commande publique et affaires juridiques"

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

DEL17_2025_Règlement du bâtiment b du pôle sud et de l'espace brocéliande

21

DEL21_2025_Rétrocession à Rennes Métropole de la parcelle AI559 située à l'Allée des Chênes (annule et remplace la délibération n°98/2023 du 06/11/2023)

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