Conseil municipal du 2025-02-11

Chartres 11 février 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DEL13_2025_Signature de la convention de mise en réserve du bien situé au 21 rue de Fénidan - DEL12_2025_Signature de convention de mise en réserve du bien situé au 19 bis rue de Fénidan - DEL11_2025_Dénomination de l'équipement sportif en cours de construction - DEL10_2025_Maison écocitoyenne_Règlement de l'objethèque - DEL09_2025_Modification du règlement du télétraval - DEL08_2025_Assurance Santé_Convention de participation du CDG 35 - DEL07_2025_Recrutement d'un agent contractuel au service informatique - DEL06_2025_Modification du tableau des effectifs - DEL05_2025_Rapport d'activités RPQS Assainissement 2023 - DEL04_2025_Subvention à l'association "Chartres Espérance Subaquatique" - DEL03_2025_Vente d'un compresseur - DEL02_2025_Ferme de la Marionnais_Bail emphytéotique et financement de l'installation d'un élévateur - DEL01_2025_Débat d'Orientation Budgétaire

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

DEL01_2025_Débat d'Orientation Budgétaire

2

DEL02_2025_Ferme de la Marionnais_Bail emphytéotique et financement de l'installation d'un élévateur

3

DEL03_2025_Vente d'un compresseur

4

DEL04_2025_Subvention à l'association "Chartres Espérance Subaquatique"

👥 Ressources humaines 4 délibérations
6

DEL06_2025_Modification du tableau des effectifs

7

DEL07_2025_Recrutement d'un agent contractuel au service informatique

8

DEL08_2025_Assurance Santé_Convention de participation du CDG 35

9

DEL09_2025_Modification du règlement du télétraval

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

DEL10_2025_Maison écocitoyenne_Règlement de l'objethèque

11

DEL11_2025_Dénomination de l'équipement sportif en cours de construction

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

DEL12_2025_Signature de convention de mise en réserve du bien situé au 19 bis rue de Fénidan

13

DEL13_2025_Signature de la convention de mise en réserve du bien situé au 21 rue de Fénidan

📄 Autres decisions 1 délibération
5

DEL05_2025_Rapport d'activités RPQS Assainissement 2023

WEB megalis:2025:9946:2025-02-11
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