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CM

11 février 2025

Chartres 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
1

DEL01 2025 Débat dOrientation Budgétaire

2

DEL02_2025_Ferme de la Marionnais_Bail emphytéotique et financement de linstallation d'un élévateur

3

DEL03 2025 Vente d'un compresseur

4

DEL04_2025_Subvention à l'association "Chartres Espérance Subaquatique"

Ressources humaines 4 délibérations
6

DEL06 2025 Modification du tableau des effectifs

7

DEL07_2025_Recrutement d'un agent contractuel au service informatique

8

DEL08_2025_Assurance Santé_Convention de participation du CDG 35

9

DEL09 2025 Modification du règlement du télétraval

Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

DEL10 2025 Maison écocitoyenne Règlement de l'objethèque

11

DEL11_2025_Dénomination de léquipement sportif en cours de construction

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

DEL12_2025_Signature de convention de mise en réserve du bien situé au 19 bis rue de Fénidan

13

DEL13_2025_Signature de la convention de mise en réserve du bien situé au 21 rue de Fénidan

Autres decisions 1 délibération
5

DEL05 2025 Rapport d'activités RPQS Assainissement 2023

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