CM

12 novembre 2024

Chartres 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations
76

DEL76_2024_Relais Petite Enfance : projet de fonctionnement et convention de partenariat

77

DEL77 2024 Tarifs enfance jeunesse et restauration 2025

78

DEL78 2024 Tarifs 2025 de mise à disposition des salles

79

DEL79 2024 Tarifs 2025 de mise à disposition du matériel

80

DEL80_2024_Tarifs de location de la salle Rabelais à des particuliers, à titre exceptionnel

81

DEL81_2024_Tarifs 2025_Produits vendus au bar du centre culturel Pôle Sud

82

DEL82_2024_Tarifs 2025_Mise à disposition des salles du centre culturel Pôle Sud

89

DEL89_2024_Projet de renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
83

DEL83_2024_Présentation et validation de lavant-projet définitif_construction modulaire de locaux administratifs

84

DEL84_2024_Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi

85

DEL85_2024_Convention d'extension de réseau ENEDIS pour l'opération Brick Lodge, 2, 4 et 6 rue de Fénidan

Ressources humaines 2 délibérations
90

DEL90 2024 Rémunération d'un agent

91

DEL91 2024 Avancements de grade

Culture & Patrimoine 1 délibération
87

DEL87_2024_Rapport d'activités 2023 du Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener

Environnement 1 délibération
88

DEL88_2024_Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole

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