16 décembre 2024

DEL92_2024_Convention multi — services avec la Fédération des Groupements de Défense contre les Organismes nuisibles dIlle-et-Vilaine FGDON pour le période 2025-2028

DEL95_2024_Avenant à la convention conclue avec Orange en 2018 en vue de linstallation d'une nouvelle antenne téléphonique

DEL96_2024_2_Convention de gestion communale pour le bien PAS situé 20 rue de la Poterie

DEL100 2024 Rapport d'activité 2023 SDE 35

DEL102_2024_Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Rennes Métropole_gouvernance et situation financière

DEL105 2024 Charges locatives de lEspace Brocéliande

DEL106 2024 Droits de places

DEL93_2024_Signature de la convention de contractualisation du PLH 2023-2028 entre Chartres-de-Bretagne et Rennes Métropole

DEL97_2024_Signature du Procès — Verbal de remise des ouvrages (PRVOG) en vue de la rétrocession des espaces communs de la ZAC de la conterie

DEL99 2024 Rapport d'activité 2023 Eau du Bassin Rennais

DEL104 2024 Tarifs 2025 — Location de matériel

DEL107_2024_Tarifs 2025 — Redevance doccupation du domaine public

Tarifs 2025-Funéraire

DEL94_2024_ZAC Les Portes de la Seiche — Dénomination des voies secondaires de la phase 3

DEL98_2024_Acquisition de la propriété Cornillet pour l'extension de la plateforme de compostage

DEL101_2024_Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

DEL109_2024_Subvention complémentaire pour le Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

DEL103_2024_Prestations effectuées en régie par le personnel communal