Conseil municipal du 2024-12-16

DEL92_2024_Convention multi — services avec la Fédération des Groupements de Défense contre les Organismes nuisibles d'Ille-et-Vilaine FGDON pour le période 2025-2028

DEL95_2024_Avenant à la convention conclue avec Orange en 2018 en vue de l'installation d'une nouvelle antenne téléphonique

DEL96_2024_2_Convention de gestion communale pour le bien PAS situé 20 rue de la Poterie

DEL100_2024_Rapport d'activité 2023_SDE 35

DEL102_2024_Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Rennes Métropole_gouvernance et situation financière

DEL105_2024_Charges locatives de l'Espace Brocéliande

DEL106_2024_Droits de places

DEL93_2024_Signature de la convention de contractualisation du PLH 2023-2028 entre Chartres-de-Bretagne et Rennes Métropole

DEL97_2024_Signature du Procès — Verbal de remise des ouvrages (PRVOG) en vue de la rétrocession des espaces communs de la ZAC de la conterie

DEL99_2024_ Rapport d'activité 2023_Eau du Bassin Rennais

DEL104_2024_Tarifs 2025 — Location de matériel

DEL107_2024_Tarifs 2025 — Redevance d'occupation du domaine public

Tarifs 2025-Funéraire

DEL94_2024_ZAC Les Portes de la Seiche — Dénomination des voies secondaires de la phase 3

DEL98_2024_Acquisition de la propriété Cornillet pour l'extension de la plateforme de compostage

DEL101_2024_Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

DEL109_2024_Subvention complémentaire pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

DEL103_2024_Prestations effectuées en régie par le personnel communal